SOLEIL LEVANT
Présentation de la marque SOLEIL LEVANT
Déposée le 23 janvier 1995 par PIEDVACHE Gilbert et PARCHEMINER Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555322.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL LEVANT est expirée depuis le 23 janvier 2005.
PIEDVACHE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09